Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. + CROIX-ROUGE FRANCAISE
CROIX-ROUGE FRANCAISE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
95581678
Date de dépôt :
20/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2025

Présentation de la marque SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. + CROIX-ROUGE FRANCAISE

Déposée le 20 juillet 1995 par l'association loi 1901 CROIX-ROUGE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. + CROIX-ROUGE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CROIX-ROUGE FRANCAISE domicilié(e) 98 rue Didot - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AARPI BARON AIDENBAUM ET ASSOCIES, M. BARON ERIC domicilié(e) 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France.

La marque SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. + CROIX-ROUGE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. + CROIX-ROUGE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2025.

CROIX-ROUGE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LA NOUVELLE REVUE DE L'INFIRMERIE , SAUVER UNE VIE, CA S'APPREND. , HANDEWAY , EVE ET DAPHNEE PARIS , WEB-BENEVOLE + , H , H , Le festival Tous engagés, le grand évènement de l'innovation sociale , ESPACE BEBE PARENTS , Tentation 1 Contre Lui


CROIX-ROUGE FRANCAISE, ASSOCIATION LOI 1901 - 98 rue Didot - 75014 - PARIS - France


AARPI BARON AIDENBAUM ET ASSOCIES, M. BARON ERIC - 44 rue Blanche - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2005 n°2290700 - Publication au BOPI 2005-06-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 26 août 2015 n°2595768 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-26

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes, bandes, films, tambours, cassettes, disques, feuilles; bandes vidéo enregistrées ou non.Journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies.Cuir et imitation du cuir à savoir mallettes pour documents; portes-cartes (portefeuilles); porte-documents; portefeuilles; sacs à main; serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers; sacs de campeurs; sacs de plage; sacs de voyage.Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Services de télécommunications, à savoir services de presse et d'informations; communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision, émissions radiophoniques et télévisées.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films,d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.